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La Région Sud à la rencontre des fournisseurs
Le lundi 20 mars 2023de 09 h 00 à 12 h 30
à l’Hôtel de Région,
27, place Jules Guesde,13002 Marseille
Avec 360 M€ de dépense en moyenne, la Région SUD est un acteur économique majeur de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cette rencontre est l’occasion de vous faire connaître, d’échanger directement avec les services de la Région et de découvrir leurs besoins en achats.
Pour y participer, réservez votre place en ligne : La Région SUD à la rencontre des fournisseurs
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR M. Renaud MUSELIER - Président du Conseil régional Hotel de Région 27 Place Jules Guesde 13481 Marseille - 20 Tél : 04 91 57 50 57 - Fax : 04 91 57 50 64 SIRET 23130002100012
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| Région Provence Alpes Côte d'Azur Direction de la commande publique- Service de la commande publique DCP/SCOP Hôtel de Région 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 Tél : 04 91 57 51 61 - Fax : 04 91 57 50 64 |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Travaux d'entretien, réparation, aménagement,,rénovation & fournitures du patrimoine immobiliers de la ligne des chemins de fer de Provence de Nice à Digne - Relance des lots MENUISERIE BOIS |
| Référence | 2022-272 |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL |
| Durée |
48 mois |
| Description | Le lot se décompose en 3 lots géographiques comme ci-après: A - Zone Nice / Levens B - Zone Utelle / Méailles C - Zone Thorame / Digne Chaque lot est passé sans montant annuel minimum de commandes, le montant annuel maxi est de 200 000 € par lot. La durée du marché est de douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans. |
| Code CPV principal | 45421000 - Travaux de menuiserie |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique de l'offre 60 % : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
15/06/22 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/06/22 à 09h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Le marché est un marché mutualisé entre la Région et la Régie Régionale des Transports. Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen La durée du marché est de douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans. Lorsque le montant maximum du marché aura été atteint ou en cas d'insuffisance de solde disponible pour la passation de nouvelles commandes sur la période en cours d'exécution, le marché sera automatiquement renouvelé pour une nouvelle période dans la limite d'un nombre de reconduction égal à 3 fois. Ainsi la durée totale du marché pourra être inférieure à 4 ans. Au titre de la candidature, sont exigés des qualifications professionnelles (ou références équivalentes). Il faudra se référer à l'article 4 du RC. Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse selon les critères de jugement suivants : 60 points sur le prix des prestations, déterminé à partir de la formule suivante : 60 x prix de l'offre la moins disante / prix de l'offre Le prix de l'offre sera déterminé à partir des prix indiqués dans le bordereau des prix sous format EXCEL avec les quantités masquées prévues par le maître d'ouvrage. 40 points sur la valeur technique de l'offre déterminée sur la base du mémoire technique au regard des deux éléments suivants identiquement pondérés : o moyens humains affectés aux travaux de remplacement de fenêtre d'un bâtiment gare de 3ème catégorie : organigramme, nombre, qualifications et expériences o matériels affectés à ces travaux. La signature électronique de l'AE est obligatoire (cf. RC). La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai court au jour de l'envoi des modifications. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié En application de l'article R 2132-6 du CCP, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://achat.maregionsud.fr |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
Oui Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) : Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60 |
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Envoi le 05/05/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/05/22 à 13h10 |
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