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La Région Sud à la rencontre des fournisseurs
Le lundi 20 mars 2023de 09 h 00 à 12 h 30
à l’Hôtel de Région,
27, place Jules Guesde,13002 Marseille
Avec 360 M€ de dépense en moyenne, la Région SUD est un acteur économique majeur de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cette rencontre est l’occasion de vous faire connaître, d’échanger directement avec les services de la Région et de découvrir leurs besoins en achats.
Pour y participer, réservez votre place en ligne : La Région SUD à la rencontre des fournisseurs
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis rectifié !) |
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RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR M. Renaud MUSELIER - Président du Conseil régional Hotel de Région 27 Place Jules Guesde 13481 Marseille - 20 Tél : 04 91 57 50 57 - Fax : 04 91 57 50 64 SIRET 23130002100012
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| AVIS RECTIFICATIF DU 31/05/23 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Acquisition de licences manuels et ressources numériques et manuels scolaires papier pour les lycées de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Référence | 2023-308 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL |
| Durée | Jusqu'au 31/03/24 |
| Description | La présente consultation concerne la fourniture de licences de manuels et ressources numériques scolaires en ligne, répondant aux programmes des lycées de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, ainsi que de façon complémentaire, la fourniture de manuels papiers et/ou de cahiers d'exercices (aussi appelés consommables ou pochettes détachables) qui n'existeraient pas au format numérique. Il est attendue la mise à disposition des lycées un catalogue en ligne de titres qui va permettre la sélection des contenus La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L'accord cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel de 12 000 000 (douze millions) d'euros. Il n'est pas prévu de tranche. |
| Code CPV principal | 22112000 - Manuels scolaires |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui La durée de l'accord-cadre débute à la notification au titulaire pour une première période jusqu'au 31 mars 2024, reconductible 3 fois pour des périodes d'un an par reconduction tacite. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Valeur technique de l'offre 5 % : Critère environnemental 40 % : Prix |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
06/06/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/06/23 à 00h00 |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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TELECHARGEMENT DU DCE et COMMUNICATION ELECTRONIQUE : Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE sur le site http://achat.maregionsud.fr. ATTENTION : La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se faisant exclusivement de manière électronique, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse mail consultée régulièrement lors du retrait du DCE sur le profil acheteur. secteurs demeureront donc inaccessibles à l'ensemble des candidats RENSEIGNEMENTS : Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite de remise de offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre sur le profil acheteur : http://achat.maregionsud.fr DEPOT D'OFFRE ELECTRONIQUE : Les réponses aux consultations peuvent se faire par voie électronique dans les conditions du RC sur le site https://achat.maregionsud.fr Ne pas envoyer d'offres ou de questions par mail, utiliser impérativement la plateforme https://achat.maregionsud.fr CRITERES: ? Le prix des prestations : 40% Le critère prix sera apprécié au regard des devis quantitatifs estimatifs. Montant Total du DQE Prestations + DQE Ressources numériques le moins disant en € H.T Montant Total du DQE Prestations + DQE Ressources numériques du candidat € H.T x Coefficient de pondération = note En cas d'offre jugée anormalement basse, et si le caractère anormalement bas est établi, le maître d'ouvrage aura la faculté de se faire communiquer les précisions jugées utiles lors de l'examen des offres et si le caractère est établi l'offre sera rejetée. ? La qualité technique de l'offre : 55 % - Critère 1 : Pilotage et équipe dédiée à la réalisation des prestations = 10% - Critère 2 : Gestion des commandes = 15% - Critère 3 : Accompagnement, Assistance, SAV = 15% - Critère 4 : Qualité du service en ligne et de ses interfaces, niveau de personnalisation = 10% - Critère 5 : Richesse du catalogue ressources numériques = 5% La performance environnementale de l'offre : 5 % - Critère : Optimisation du conditionnement et du transport, et gestion de la fin de vie des manuels papier. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
Oui Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) : Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen. |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr http://www.paca.pref.gouv.fr |
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Envoi le 25/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/04/23 à 15h10 |
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