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La Région Sud à la rencontre des fournisseurs

Le lundi 20 mars 2023
de 09 h 00 à 12 h 30

à l’Hôtel de Région,
27, place Jules Guesde,
13002 Marseille

Avec 360 M€ de dépense en moyenne, la Région SUD est un acteur économique majeur de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cette rencontre est l’occasion de vous faire connaître, d’échanger directement avec les services de la Région et de découvrir leurs besoins en achats.
Pour y participer, réservez votre place en ligne : La Région SUD à la rencontre des fournisseurs


AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
M. Renaud MUSELIER - Président du Conseil régional
Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
13481 Marseille - 20
Tél : 04 91 57 50 57 - Fax : 04 91 57 50 64
SIRET 23130002100012
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet TRAVAUX DE RENOVATION DE LA PISCINE DE LA CITE SCOLAIRE DE MARSEILLEVEYRE
Référence 2023-390
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL04
Description Marché décomposé selon 8 lots techniques
Marchés selon une procédure adaptée (Article R2123-1 du Code de la commande publique).
Durée du marché de 24 mois y compris GPA.
Code CPV principal 45300000 - Travaux d'équipement du bâtiment
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Gros OEuvre / Second OEuvre
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires : Les candidats devront présenter les qualifications professionnelles ou références équivalentes suivantes:
- Lot 01 (GO / SO) : (Qualibat) ou références équivalentes
o 4132
o 4312
o 6222
o 6312
o 6612
  45300000
N° 2 Electricité CFO / CFA-
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires : Les candidats devront présen- Lot 02 (ELEC) : (Qualifelec) ou références équivalentes
o MGTI
o CFMGTI
ter les qualifications professionnelles ou références équivalentes suivantes:
  45310000
N° 3 Plomberie CVC
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires : Les candidats devront présenter les qualifications professionnelles ou références équivalentes suivantes :
- Lot 03 PB / CVC : (Qualibat) ou références équivalentes
o 5111
o 5131
o 5213
o 5311
  45331000
N° 4 Modernisation de l'installation de traitement d'eau Piscine
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
  45454000
N° 5 VRD -voirie réseaux divers
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires : Les candidats devront présenter les qualifications professionnelles ou références équivalentes suivantes :
- Lot 05 (VRD) : (Qualibat) ou références équivalentes
o 1311
o 1341
  45233140
N° 6 Peinture
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires : Les candidats devront présenter les qualifications professionnelles ou références équivalentes suivantes :
- Lot 06 (Peinture) : (Qualibat) ou références équivalentes
o 6111
  45442100
N° 7 Menuiserie / Serrurerie
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations complémentaires : Les candidats devront présenter les qualifications professionnelles ou références équivalentes suivantes:
- Lot 07 (Menuiserie / Serrurerie) : (Qualibat) ou références équivalentes
o 3512
o 4412
o Mention RGE
  44316500
N° 8 Travaux pour l'équipement de la Piscine
Description : Le détail technique de ce lot figure au CCTP du lot concerné.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
  45400000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Gros OEuvre / Second OEuvre

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.

Lot n° 2 : Electricité CFO / CFA-

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.

Lot n° 3 : Plomberie CVC

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.

Lot n° 4 : Modernisation de l'installation de traitement d'eau Piscine

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.

Lot n° 5 : VRD -voirie réseaux divers

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.

Lot n° 6 : Peinture

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.

Lot n° 7 : Menuiserie / Serrurerie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.

Lot n° 8 : Travaux pour l'équipement de la Piscine

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des qualifications professionnelles ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 (cf. RC). La liste complète des éléments exigés au titre de la candidature figure au RC.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 04/03/24 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/03/24 à 09h00
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La procédure pourra donner lieu à négociation.
Si celle-ci est mise en oeuvre, elle s'effectuera dans les conditions suivantes : Celle-ci se déroulera par écrit avec les 3 candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses sur l'ensemble des critères (sous réserve du dépôt d'un nombre d'offres suffisant).
Toutefois, l'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Visite sur site préconisée dans les conditions du RC.
Durée de 24 mois y compris GPA.
Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://achat.maregionsud.fr.
Des qualifications professionnelles (QUALIBAT / QUALIFELEC...) ou références équivalentes sont exigées pour les lots 1 2 3 5 6 7 dans les conditions décrites au RC.
La signature électronique de l'AE est obligatoire pour tous les lots: Une signature manuscrite scannée n'a pas la valeur d'une signature électronique.
Les signatures électroniques sont considérées comme valides pour la signature des marchés publics si elles reposent sur un certificat de signature électronique qualifié au sens du règlement n°910/2014 « eIDAS »
Le site de l'Agence Nationale de Sécurité des Systèmes d'Information indique la marche à suivre pour obtenir un certificat de signature électronique :
https://www.ssi.gouv.fr/administration/reglementation/confiance-numerique/la-signature-electronique-dans-le-cadre-des-marches-publics/
Critères de jugement des offres:
prix : 60 % La méthode de calcul est la suivante :
Note de l'offre = (Montant de l'offre moins-disante (total DPGF HT) / Montant de l'offre à noter (total DPGF HT)) * 60
Valeur technique: 40 % décomposée comme suit:
Pour tous les lots à l'exception du lot 6.
-Tableau des matériels, équipements produits: performance technique 20
-Moyens humains et matériels: 10
-Programme d'exécution détaillé: 10.
Pour tous le lot 6 .
-Moyens humains et matériels: 20
-Programme d'exécution détaillé: 20.

Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue jean François Leca
13281 Marseille Cedex 06
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
http://marseille.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Place Félix-Baret
CS 80001
13282 Marseille Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
http://www.paca.pref.gouv.fr
  Envoi le 31/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/01/24 à 12h14

 

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