La Région
Accès réservéFOURNISSEURS
Accès à votre espaceAlerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :
La Région Sud à la rencontre des fournisseurs
Le lundi 20 mars 2023de 09 h 00 à 12 h 30
à l’Hôtel de Région,
27, place Jules Guesde,13002 Marseille
Avec 360 M€ de dépense en moyenne, la Région SUD est un acteur économique majeur de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cette rencontre est l’occasion de vous faire connaître, d’échanger directement avec les services de la Région et de découvrir leurs besoins en achats.
Pour y participer, réservez votre place en ligne : La Région SUD à la rencontre des fournisseurs
|
|
|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR M. Renaud MUSELIER - Président du Conseil régional Hotel de Région 27 Place Jules Guesde 13481 Marseille - 20 Tél : 04 91 57 50 57 - Fax : 04 91 57 50 64 SIRET 23130002100012
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | L'acquisition de cartes prépayées pour les dotations vestimentaires des agents de la Direction du Protocole |
| Référence | 2024-551 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL |
| Lieu principal de livraison |
Hôtel de Région 13481 Marseille |
| Description | Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L'accord-cadre comporte : Le montant minimum (annuel) de 2 000 Euros HT soit 2 400 Euros TTC Le montant maximum (annuel) de 20 000 Euros HT soit 24 000 Euros TTC |
| Code CPV principal | 18300000 - Articles d'habillement |
| Code CPV complémentaire | 18222100 - Costumes (hommes), tailleurs (femmes) |
| 18800000 - Articles chaussants | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Reconductions | Oui |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|
|
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
|
| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Nombre de marques et de références apprécié au regard de l'annexe N°2 60 % : Prix |
| Documents |
|
| Offres |
Remise des offres le
15/04/24 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/04/24 à 10h00 |
| Renseignements complémentaires | |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
|
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse selon les critères de jugement suivants : Critère n°1 Prix des prestations (60%) évalué selon les sous-critères suivants : Taux de remise moyen selon le montant de la commande indiqué à l'annexe N°1 (50%) La formule de notation de ce critère est la suivante : Note (Taux de remise moyen proposé)/(Taux de remise moyen le plus élevé) x10 Le calcul du taux de remise moyen sera réalisé à partir d'une moyenne des quatre taux de remise en % proposés par le candidat à l'annexe n°1. La note finale sera ensuite pondérée conformément au présent règlement de consultation. Frais de gestion et de livraison pratiqués par le prestataire (10 %) Les candidats seront jugés sur la base du détail quantitatif estimatif des frais. La formule de notation de ce sous critère est la suivante : Note= (Prix le plus bas (total HT DQE des frais) )/(Prix proposé (total HT DQE des frais)) x10 La note finale sera ensuite pondérée conformément au présent règlement de consultation. Critère n°2 Le nombre de marques et de références apprécié au regard de l'annexe N°2 (40%) La formule de notation de ce critère est la suivante : Note= (Nombre de références proposé )/(Nombre de références le plus élevé ) x10 Le calcul du nombre de marques et références du candidat sera fait à partir de l'addition des quatre nombres indiqués par le candidat dans l'annexe n°2 et vérifiable grâce au document justificatif demandé au titre des pièces de l'offre du candidat à savoir catalogue, descriptif des marques et références disponibles ou tout document équivalent) permettant d'attester des marques et références dont il dispose. La note finale sera ensuite pondérée conformément au présent règlement de consultation. |
|
| Marché périodique : | Non |
| Fonds |
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
Oui Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) : Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca 13281 Marseille Cedex 06 Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60 |
|
Envoi le 14/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/03/24 à 15h15 |
|
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |