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La Région Sud à la rencontre des fournisseurs

Le lundi 20 mars 2023
de 09 h 00 à 12 h 30
à l’Hôtel de Région,
27, place Jules Guesde,
13002 Marseille

Avec 360 M€ de dépense en moyenne, la Région SUD est un acteur économique majeur de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cette rencontre est l’occasion de vous faire connaître, d’échanger directement avec les services de la Région et de découvrir leurs besoins en achats.
Pour y participer, réservez votre place en ligne : La Région SUD à la rencontre des fournisseurs

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
M. Renaud MUSELIER - Président du Conseil régional
Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
13481 Marseille - 20
Tél : 04 91 57 50 57 - Fax : 04 91 57 50 64
SIRET 23130002100012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 6 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prestations de traiteur réalisées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Référence 2024-497
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL
Description La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1.3° et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Le marché sera conclu par voie d'accord-cadre :
- pour partie exécuté au moyen de bons de commande selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Pour cette partie, les prix sont stipulés dans la pièce dénommée bordereau de prix unitaires (BPU).
- pour partie exécuté au moyen de la conclusion de marchés subséquents selon les articles R2162-7 et R2162-9 du Code de la Commande Publique
Cette partie sera exécutée à prix global et forfaitaire.
La Région se laisse l'opportunité d'organiser des négociations par courriel à l'adresse du courrier électronique, indiquée sur le profil d'acheteur AWS dans sa « fiche entreprise et/ou par visioconférence. Le cas échéant, la personne publique négociera avec les trois entreprises ayant obtenu la meilleure note globale sur l'ensemble des critères et ayant obtenu la moyenne au critère n°2 relatif à la valeur technique de l'offre (c'est-à-dire une note globale au moins égale à 3/6). Les offres n'ayant pas obtenue la moyenne au critère de la valeur technique, c'est-à-dire une note globale au moins égale à 3/6, ne seront pas admises à la négociation et seront rejetées.
Dans le cas de l'obtention d'un nombre inférieur d'offres, l'administration se réserve la possibilité de négocier avec moins de 3 candidats.
Cependant, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Les prestations sont réparties en 6 lots qui feront l'objet de marchés séparés.
Code CPV principal 55520000 - Services traiteur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Description : Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Oui
L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel du marché est de 52 000 € HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 520 0000 € HT.
Le marché est exécuté pour l'autre partie au moyen de la conclusion de marchés subséquents. Les montants maximums fixés par l'administration sur toute la durée de l'accord-cadre, y compris les éventuelles reconductions, sont de :
Lot n° 1 : Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône, 52 000 € H.T
   55520000
N° 2 Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Description : Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Oui
L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel du marché est de 30 000 € HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 300 000 € HT.
Le marché est exécuté pour l'autre partie au moyen de la conclusion de marchés subséquents. Les montants maximums fixés par l'administration sur toute la durée de l'accord-cadre, y compris les éventuelles reconductions, sont de : Lot n° 2 : Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône, 30 000 € H.T 		  55520000
N° 3 Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Description : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Oui
L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel du marché est de 5 000€ HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 50 000 € HT.
Le marché est exécuté pour l'autre partie au moyen de la conclusion de marchés subséquents. Les montants maximums fixés par l'administration sur toute la durée de l'accord-cadre, y compris les éventuelles reconductions, sont de :
Lot n° 3 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse, 5 000 € H.T 		  55520000
N° 4 Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Description : Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Oui
L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel du marché est de 5 000 € HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 200 000€ HT.
Le marché est exécuté pour l'autre partie au moyen de la conclusion de marchés subséquents. Les montants maximums fixés par l'administration sur toute la durée de l'accord-cadre, y compris les éventuelles reconductions, sont de :
Lot n° 4 : Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes, 20 000 € H.T 		  55520000
N° 5 Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Description : Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Oui
L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel du marché est de 5 000€ HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 250 000€ HT.
Le marché est exécuté pour l'autre partie au moyen de la conclusion de marchés subséquents. Les montants maximums fixés par l'administration sur toute la durée de l'accord-cadre, y compris les éventuelles reconductions, sont de : Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var, 25 000 € H.T 		  55520000
N° 6 Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes
Description : Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la prise d'effet du marché, reconductible trois (3) fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Fonds Communautaires : Oui
L'accord-cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : Le montant minimum annuel est de 1 500€ HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 25 000€ HT.
Le marché est exécuté pour l'autre partie au moyen de la conclusion de marchés subséquents. Les montants maximums fixés par l'administration sur toute la durée de l'accord-cadre, y compris les éventuelles reconductions, sont de : Lot n° 6 : Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes, 2 500 € H.T 		  55520000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Lot n° 2 : Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Lot n° 3 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Lot n° 4 : Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Lot n° 5 : Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Lot n° 6 : Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Lot n° 1 : Prestations de traiteur classiques réalisées dans les Bouches du Rhône
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions des cas pratiques n°1 et 2 de l'annexe n°1
20 % : La qualité des pièces proposées analysée au regard des tests pratiqués
10 % : La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
40 % : Prix
Lot n° 2 : Prestations de traiteur prestiges réalisées dans les Bouches du Rhône
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratique de l'annexe n°1
30 % : La qualité des pièces proposées analysée au regard des tests pratiqués
10 % : La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
30 % : Prix
Lot n° 3 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Vaucluse
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
10 % : La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
40 % : Prix
Lot n° 4 : Prestations de traiteur réalisées dans le département des Alpes Maritimes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
10 % : La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
40 % : Prix
Lot n° 5 : Lot n° 5 : Prestations de traiteur réalisées dans le département du Var
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
10 % : La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
40 % : Prix
Lot n° 6 : Prestations de traiteur réalisées dans les départements des Alpes de Haute Provence et des Hautes Alpes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : La valeur technique de l'offre analysée à partir des propositions du cas pratiques du lot concerné de l'annexe n°1
10 % : La performance environnementale évaluée sur la base du mémoire environnemental
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 15/07/24 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/07/24 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consulté régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur.
Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur AWS, dans sa « fiche entreprise ».
A aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue jean François Leca
13281 Marseille Cedex 06
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Place Félix-Baret
CS 80001
13282 Marseille Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
  Envoi le 13/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/06/24 à 16h18

 

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