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La Région Sud à la rencontre des fournisseurs

Le lundi 20 mars 2023
de 09 h 00 à 12 h 30

à l’Hôtel de Région,
27, place Jules Guesde,
13002 Marseille

Avec 360 M€ de dépense en moyenne, la Région SUD est un acteur économique majeur de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Cette rencontre est l’occasion de vous faire connaître, d’échanger directement avec les services de la Région et de découvrir leurs besoins en achats.
Pour y participer, réservez votre place en ligne : La Région SUD à la rencontre des fournisseurs


AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
M. Renaud MUSELIER - Président du Conseil régional
Hotel de Région
27 Place Jules Guesde
13481 Marseille - 20
Tél : 04 91 57 50 57
SIRET 23130002100012
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Organisation de l'évènement « Nettoyons le Sud » qui vise une opération de nettoyage de déchets sur l'ensemble du territoire régional.
Référence 2024-0873
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL
Description La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP).

Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre mono attributaire à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande pour chaque lot .

Les prestations feront l'objet d'un marché pour chacun des lots.

Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés.

Lot 1 : Coordination et organisation pour une opération de nettoyage de déchets « Nettoyons le Sud ».
Lot 2 : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement « Nettoyons le Sud ».

Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots.

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Code CPV principal 79952000 - Services d'organisation d'événements
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Coordination et organisation pour une opération de nettoyage de déchets « Nettoyons le Sud ».
Description : Coordination et organisation pour une opération de nettoyage de déchets « Nettoyons le Sud ».
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.
Le lot est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande.
La partie forfaitaire est estimée à 20 000 euros HT.
Pour la partie en accord-cadre à bons de commande :
Il n'y a pas de montant minimum.
Le montant maximum est de 100 000 Euros HT pour la durée du marché.
  79952000
N° 2 Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement « Nettoyons le Sud ».
Description : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement « Nettoyons le Sud ».
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Oui
Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Informations complémentaires : La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.
Le lot est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande.
La partie forfaitaire est estimée à 80 000 euros HT.
Pour la partie en accord-cadre à bons de commande :
Il n'y a pas de montant minimum.
Le montant maximum est de 50 000 Euros HT pour la durée du marché.
  79952000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Coordination et organisation pour une opération de nettoyage de déchets « Nettoyons le Sud ».

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 2 : Prestations de logistique pour l'organisation de l'événement « Nettoyons le Sud ».

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.


  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 10/10/24 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/10/24 à 10h00
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultée régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur.
Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur AWS, dans sa « fiche entreprise ».
A aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes.

LOT 1 :
Prix des prestations appréciés à partir de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif 60 %

La formule de notation de ce critère est la suivante :

Note= (Prix le plus bas proposé ( total DPGF€ HT+ total DQE € HT))/(Prix noté (Total DPGF € HT+ total DQE € HT)) x10

La note finale attribuée au critère du prix sera ramenée sur 10 et pondérée conformément aux indications du règlement de consultation.

Valeur technique de l'offre sur la base du cadre de réponse technique 40%

-Proposition d'un calendrier organisationnel pour la réalisation des prestations
-Organisation d'une journée de dépollution du territoire régionale : proposition d'une méthodologie d'accompagnement pour assurer la bonne coordination des parties prenantes de l'évènement
-Adéquation des moyens humains mis à disposition pour l'ensemble de la mission au regard de la compétence et de l'expérience des profils proposés pour les référents département et les encadrants et du profil du chef de projet dédié.

LOT 2 :

Prix des prestations appréciés à partir de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif 60 %

La formule de notation de ce critère est la suivante :

Note= (Prix le plus bas proposé ( total DPGF€ HT+ total DQE € HT))/(Prix noté (Total DPGF € HT+ total DQE € HT)) x10

La note finale attribuée au critère prix sera ramenée sur 10 et pondérée conformément aux indications du règlement de consultation.

Valeur technique de l'offre sur la base du cadre de réponse technique 40%

-Qualité des matériaux, solidité et éco-responsabilité des éléments de ramassage des déchets à fournir par le prestataire sur la base de leurs fiches techniques.
-Adéquation des moyens humains mis à disposition pour l'ensemble de la mission au regard de la compétence et de l'expérience des profils proposés pour les référents département et les encadrants et du profil du chef de projet dédié.



Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue jean François Leca
13281 Marseille Cedex 06
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
http://marseille.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Place Félix-Baret
CS 80001
13282 Marseille Cedex 06
Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 04 84 35 44 60
catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
http://www.paca.pref.gouv.fr
  Envoi le 09/09/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/09/24 à 15h12

 

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